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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A
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3A s.a.s.
Marque expirée - Marque en non vigueur

3A s.a.s.
3A S.A.S. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3469328
Date de dépôt :
14/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/12/2016
3A s.a.s. de 3A

Présentation de la marque 3A s.a.s.

Déposée le 14 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « 3A s.a.s. »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3A domicilié(e) 183 avenue des Etats-Unis,31200 TOULOUSE - 31200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 819 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183, AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3A s.a.s. est expirée depuis le 14 décembre 2016.

3A a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE AUDIT ASSOCIES F2A , Yéo frais , APERI CUISTO , naps , SAVEURS CUISTO , Yéo International , YéO international , Yéo , Yéo , Yéo Frais


3A S.A.S. Société par actions simplifiée - 183 avenue des Etats-Unis,31200 TOULOUSE - 31200 - France - SIREN 387819196


3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE - 183, AVENUE DES ETATS-UNIS,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Inscription le 2 novembre 2011 - Changement de dénomination n°560785 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées ou le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glaces à rafraîchir.

Bière, eux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.